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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Em2c Groupe
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CoCoon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CoCoon
Em2c Groupe, SAS

Numéro de dépôt :
3910146
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
CoCoon de Em2c Groupe

Présentation de la marque CoCoon

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Em2c Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CoCoon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Em2c Groupe domicilié(e) 14 chemin de la plaine - 69390 - VOURLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 355 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Em2c Groupe, M. Patet Yohann domicilié(e) 14 chemin de la plaine - 69390 - VOURLES - France.

La marque CoCoon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CoCoon est expirée depuis le 30 mars 2022.

Em2c Groupe a également déposé les autres marques suivantes : BYGREENOPOLIS , GREENOPOLIS , INOPOLIS , L'IMMOBILIER INSPIRÉ , URBACULTEUR , ALTIS , EM2C , Bocafina , GROUPE EM2C , (Marque figurative)


Em2c Groupe, SAS - 14 chemin de la plaine - 69390 - VOURLES - France - SIREN 438355398


Em2c Groupe, M. Patet Yohann - 14 chemin de la plaine - 69390 - VOURLES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579237 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 20 décembre 2012 - Rejet partiel n°590862 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Crèches d'enfants ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées.